SCI 4D - Permis de construire et DP

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537891483 Société civile immobilière Créée le 01/10/2011

Présentation détaillée de SCI 4D

SCI 4D est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Épervans.

Profil et organisation

SCI 4D est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71240 à VARENNES-LE-GRAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI 4D
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 4D

Activité d’urbanisme de SCI 4D

SCI 4D compte 2 autorisations recensées sur la période 22/06/2017 - 10/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 4D, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/06/2017 - 10/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI 4D

2 autorisations sur la période 22/06/2017 - 10/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Épervans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 4D dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ile Chaumette, Épervans (71380) PC Locaux ZD77, ZD78 342 092 m² 232 m² 2024/06/10
Champ Gateau Champ Gateau, Varennes-le-Grand (71240) PC Locaux AA384, AA387 5 723 m² 173 m² 2017/06/22

Répartition géographique des autorisations de SCI 4D

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI 4D

Sources des informations sur SCI 4D

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 4D

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 4D ?
SCI 4D est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 4D ?
Le profil de SCI 4D recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 4D apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 4D concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 4D signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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