SCI 3YA - Permis de construire et DP

Active
922165949 Société civile immobilière Créée le 30/11/2022

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI 3YA

SCI 3YA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plœuc-L'Hermitage.

Profil et organisation

SCI 3YA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 22150 à Hénon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 3YA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
30/11/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 3YA

Activité d’urbanisme de SCI 3YA

SCI 3YA compte 1 autorisation recensée sur la période 02/09/2022 - 02/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 3YA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/09/2022 - 02/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 3YA

1 autorisation sur la période 02/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Plœuc-L'Hermitage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 3YA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI 3YA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI 3YA

Sources des informations sur SCI 3YA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 3YA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 3YA ?
SCI 3YA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 3YA ?
Le profil de SCI 3YA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 3YA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 3YA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 3YA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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