2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI 3C est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-sur-Veyle.
SCI 3C est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01290 à Saint-Jean-sur-Veyle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI 3C compte 1 autorisation recensée sur la période 07/02/2022 - 07/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI 3C, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-sur-Veyle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 3C dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Cuetant, Saint-Jean-sur-Veyle (01290) | PC Logement | 0C618, 0C617 | 3 495 m² | 688 m² | 2022/02/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
