SCI 37 ARTHUR PETIT - Permis de construire et DP

Active
810121301 Société civile immobilière ETI Créée le 11/02/2015

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI 37 ARTHUR PETIT

SCI 37 ARTHUR PETIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Viroflay.

Profil et organisation

SCI 37 ARTHUR PETIT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69410 à CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 37 ARTHUR PETIT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
11/02/2015
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 37 ARTHUR PETIT

Activité d’urbanisme de SCI 37 ARTHUR PETIT

SCI 37 ARTHUR PETIT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2015 - 11/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 37 ARTHUR PETIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/10/2015 - 11/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 37 ARTHUR PETIT

2 autorisations sur la période 11/10/2015 - 11/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Viroflay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 37 ARTHUR PETIT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
37 Rue Arthur Petit, Viroflay (78220) PC Logement AD628 406 m² 943 m² 2016/05/11
37 Rue Arthur Petit, Viroflay (78220) PC Logement AD628 402 m² 1 130 m² 2015/10/11

Répartition géographique des autorisations de SCI 37 ARTHUR PETIT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI 37 ARTHUR PETIT

Sources des informations sur SCI 37 ARTHUR PETIT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 37 ARTHUR PETIT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 37 ARTHUR PETIT ?
SCI 37 ARTHUR PETIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 37 ARTHUR PETIT ?
Le profil de SCI 37 ARTHUR PETIT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 37 ARTHUR PETIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 37 ARTHUR PETIT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 37 ARTHUR PETIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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