2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI 30 04 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Portes-lès-Valence.
SCI 30 04 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26760 à Beaumont-lès-Valence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI 30 04 compte 2 autorisations recensées sur la période 27/08/2018 - 26/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI 30 04, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/08/2018 - 26/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Portes-lès-Valence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 30 04 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Bis Rue Voltaire, Portes-lès-Valence (26800) | PC Logement | AL268 | 466 m² | 76 m² | 2020/05/26 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Bis Rue Voltaire, Portes-lès-Valence (26800) | PC Logement | AL268 | 466 m² | 72 m² | 2018/08/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
