SCI 2M - Permis de construire et DP

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490869203 Société civile immobilière Créée le 20/06/2006

Présentation détaillée de SCI 2M

SCI 2M est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Seignanx.

Profil et organisation

SCI 2M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 40390 à SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI 2M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/06/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 2M

Activité d’urbanisme de SCI 2M

SCI 2M compte 2 autorisations recensées sur la période 23/08/2013 - 31/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 2M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/08/2013 - 31/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 2M

2 autorisations sur la période 23/08/2013 - 31/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Seignanx.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 2M dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone D'activités De Souspesse, Saint-Martin-de-Seignanx (40390) PC Locaux L1522 2 190 m² 867 m² 2014/01/31
1522 Lot Zac Souspesse, Saint-Martin-de-Seignanx (40390) PC Locaux L1522 2 187 m² 863 m² 2013/08/23

Répartition géographique des autorisations de SCI 2M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI 2M

Sources des informations sur SCI 2M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 2M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 2M ?
SCI 2M est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 2M ?
Le profil de SCI 2M recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 2M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 2M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 2M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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