SCI 16 RUE GASTON BERGER - Permis de construire et DP

Active
793407727 Autre société civile PME Créée le 03/06/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI 16 RUE GASTON BERGER

SCI 16 RUE GASTON BERGER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

SCI 16 RUE GASTON BERGER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13001 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 16 RUE GASTON BERGER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
03/06/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 16 RUE GASTON BERGER

Activité d’urbanisme de SCI 16 RUE GASTON BERGER

SCI 16 RUE GASTON BERGER compte 1 autorisation recensée sur la période 03/03/2014 - 03/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 16 RUE GASTON BERGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/03/2014 - 03/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 16 RUE GASTON BERGER

1 autorisation sur la période 03/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 16 RUE GASTON BERGER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Gaston Berger, Marseille (13000) PC Logement C13 1 075 m² 1 651 m² 2014/03/03

Répartition géographique des autorisations de SCI 16 RUE GASTON BERGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI 16 RUE GASTON BERGER

Sources des informations sur SCI 16 RUE GASTON BERGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 16 RUE GASTON BERGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 16 RUE GASTON BERGER ?
SCI 16 RUE GASTON BERGER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 16 RUE GASTON BERGER ?
Le profil de SCI 16 RUE GASTON BERGER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 16 RUE GASTON BERGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 16 RUE GASTON BERGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 16 RUE GASTON BERGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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