SCI 1, RUE DE LA LOUERE - Permis de construire et DP

Active
825283401 Société civile immobilière Créée le 01/02/2017

Présentation détaillée de SCI 1, RUE DE LA LOUERE

SCI 1, RUE DE LA LOUERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quetigny.

Profil et organisation

SCI 1, RUE DE LA LOUERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21310 à Mirebeau-sur-Bèze.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 1, RUE DE LA LOUERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 1, RUE DE LA LOUERE

Activité d’urbanisme de SCI 1, RUE DE LA LOUERE

SCI 1, RUE DE LA LOUERE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/08/2017 - 11/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 1, RUE DE LA LOUERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/08/2017 - 11/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 1, RUE DE LA LOUERE

1 autorisation sur la période 11/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Quetigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 1, RUE DE LA LOUERE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI 1, RUE DE LA LOUERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI 1, RUE DE LA LOUERE

Sources des informations sur SCI 1, RUE DE LA LOUERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 1, RUE DE LA LOUERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 1, RUE DE LA LOUERE ?
SCI 1, RUE DE LA LOUERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 1, RUE DE LA LOUERE ?
Le profil de SCI 1, RUE DE LA LOUERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 1, RUE DE LA LOUERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 1, RUE DE LA LOUERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 1, RUE DE LA LOUERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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