Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Du Rempart St Etienne, Toulouse (31100) | PD | AB49 | 451 m² | 2017/09/07 |
SCHMIT DECORATION - Permis de démolir
Active
513478743
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 02/08/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCHMIT DECORATION
SCHMIT DECORATION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
SCHMIT DECORATION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCHMIT DECORATION
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 47.59A - Commerce de détail de meubles
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/08/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCHMIT DECORATION
Activité d’urbanisme de SCHMIT DECORATION
SCHMIT DECORATION compte 1 autorisation recensée sur la période 07/09/2017 - 07/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCHMIT DECORATION, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/09/2017 - 07/09/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCHMIT DECORATION
1 autorisation sur la période 07/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCHMIT DECORATION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCHMIT DECORATION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CHAUSSON MATERIAUX
SIREN 528648892
Même département de siège
21 autorisations
17 PC
4 PD
CHAUSSON MATERIAUX
SIREN 352009534
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
BOIS & MATERIAUX
SIREN 410173298
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
FRANS BONHOMME
SIREN 383706397
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
HAMECHER TOULOUSE V.I.
SIREN 808303556
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
COOPERATIVE REGIONALE AGRICOLE
SIREN 776958282
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur SCHMIT DECORATION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCHMIT DECORATION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCHMIT DECORATION ?
SCHMIT DECORATION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCHMIT DECORATION ?
Le profil de SCHMIT DECORATION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCHMIT DECORATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCHMIT DECORATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCHMIT DECORATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable