2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEV FREDERIQUE MOTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-près-Chablis.
SCEV FREDERIQUE MOTHE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 89800 à Fontenay-près-Chablis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEV FREDERIQUE MOTHE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/09/2021 - 15/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV FREDERIQUE MOTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/09/2021 - 15/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Fontenay-près-Chablis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV FREDERIQUE MOTHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Jardins, Fontenay-près-Chablis (89800) | PC Locaux | AC5 | 2 702 m² | 216 m² | 2022/02/15 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Jardins, Fontenay-près-Chablis (89800) | PC Locaux | AC5 | 2 702 m² | 68 m² | 2021/09/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
