SCEV FREDERIQUE MOTHE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEV FREDERIQUE MOTHE
SCEV FREDERIQUE MOTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-près-Chablis.
Profil et organisation
SCEV FREDERIQUE MOTHE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 89800 à FONTENAY-PRES-CHABLIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEV FREDERIQUE MOTHE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/2020
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEV FREDERIQUE MOTHE
Activité d’urbanisme de SCEV FREDERIQUE MOTHE
SCEV FREDERIQUE MOTHE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/09/2021 - 15/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV FREDERIQUE MOTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEV FREDERIQUE MOTHE
2 autorisations sur la période 21/09/2021 - 15/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Fontenay-près-Chablis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV FREDERIQUE MOTHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Jardins, Fontenay-près-Chablis (89800) | PC Locaux | AC5 | 2 702 m² | 216 m² | 2022/02/15 |
| Rue Des Jardins, Fontenay-près-Chablis (89800) | PC Locaux | AC5 | 2 702 m² | 68 m² | 2021/09/21 |
Répartition géographique des autorisations de SCEV FREDERIQUE MOTHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEV FREDERIQUE MOTHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEV FREDERIQUE MOTHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.