2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEV DU CHATEAU DE PIERREUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Odenas.
SCEV DU CHATEAU DE PIERREUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 69460 à Odenas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEV DU CHATEAU DE PIERREUX compte 3 autorisations recensées sur la période 28/07/2020 - 25/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV DU CHATEAU DE PIERREUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/07/2020 - 25/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Odenas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV DU CHATEAU DE PIERREUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 267 Route Des Combes, Odenas (69460) | PC Locaux | B349, B436 | 22 743 m² | 632 m² | 2023/08/25 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 111 Chemi De La Roche, Odenas (69460) | PC Logement | 0B191 | 1 355 m² | 489 m² | 2021/03/16 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 750 Route De Pierreux La Roche, Odenas (69460) | DP Logement | 0C821 | 1 530 m² | 96 m² | 2020/07/28 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
