2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEV DOMAINE DE BOURGIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martillac.
SCEV DOMAINE DE BOURGIE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33140 à Villenave-d'Ornon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEV DOMAINE DE BOURGIE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2022 - 17/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV DOMAINE DE BOURGIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/12/2022 - 17/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Martillac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV DOMAINE DE BOURGIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin La Metairie, Martillac (33650) | PC Locaux | D115, D116 | 27 320 m² | 1 606 m² | 2023/11/17 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Metairie, Martillac (33650) | PC Locaux | D115, D116 | 27 320 m² | 63 m² | 2022/12/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
