SCEV DOMAINE DE BOURGIE - Permis de construire et DP

Active
840950778 Autre société civile Créée le 04/07/2018

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEV DOMAINE DE BOURGIE

SCEV DOMAINE DE BOURGIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martillac.

Profil et organisation

SCEV DOMAINE DE BOURGIE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 33140 VILLENAVE-D'ORNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEV DOMAINE DE BOURGIE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
04/07/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCEV DOMAINE DE BOURGIE

Activité d’urbanisme de SCEV DOMAINE DE BOURGIE

SCEV DOMAINE DE BOURGIE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2022 - 17/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEV DOMAINE DE BOURGIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/12/2022 - 17/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEV DOMAINE DE BOURGIE

2 autorisations sur la période 19/12/2022 - 17/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Martillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV DOMAINE DE BOURGIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin La Metairie, Martillac (33650) PC Locaux D115, D116 27 320 m² 1 606 m² 2023/11/17
Chemin De La Metairie, Martillac (33650) PC Locaux D115, D116 27 320 m² 63 m² 2022/12/19

Répartition géographique des autorisations de SCEV DOMAINE DE BOURGIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEV DOMAINE DE BOURGIE

Sources des informations sur SCEV DOMAINE DE BOURGIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEV DOMAINE DE BOURGIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEV DOMAINE DE BOURGIE ?
SCEV DOMAINE DE BOURGIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEV DOMAINE DE BOURGIE ?
Le profil de SCEV DOMAINE DE BOURGIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEV DOMAINE DE BOURGIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEV DOMAINE DE BOURGIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEV DOMAINE DE BOURGIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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