| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale Na 3, Vallées en Champagne (02330) | PC Locaux | 0B1070, 0B1072 | 5 391 m² | 147 m² | 2026/09/04 |
SCEV DESTOUCHES - HUBERT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCEV DESTOUCHES - HUBERT
SCEV DESTOUCHES - HUBERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallées en Champagne.
Profil et organisation
SCEV DESTOUCHES - HUBERT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 02330 à Vallées en Champagne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEV DESTOUCHES - HUBERT
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/03/2013
Siège social
Permis de construire et DP de SCEV DESTOUCHES - HUBERT
Activité d’urbanisme de SCEV DESTOUCHES - HUBERT
SCEV DESTOUCHES - HUBERT compte 1 autorisation recensée sur la période 04/09/2026 - 04/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV DESTOUCHES - HUBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEV DESTOUCHES - HUBERT
1 autorisation sur la période 04/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Vallées en Champagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV DESTOUCHES - HUBERT dans le dataset PC de Sitadel.
La seule autorisation de ce type.
Répartition géographique des autorisations de SCEV DESTOUCHES - HUBERT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEV DESTOUCHES - HUBERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEV DESTOUCHES - HUBERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.