Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Moulin, Colombé-la-Fosse (10200) | PD | B1690, B1169 | — | 2016/03/22 |
SCEV CHAMPAGNE CUDEL - Permis de démolir
Active
402103436
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/08/1995
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEV CHAMPAGNE CUDEL
SCEV CHAMPAGNE CUDEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colombé-la-Fosse.
Profil et organisation
SCEV CHAMPAGNE CUDEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 10200 à Colombé-la-Fosse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEV CHAMPAGNE CUDEL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/1995
Siège social
Permis de démolir de SCEV CHAMPAGNE CUDEL
Activité d’urbanisme de SCEV CHAMPAGNE CUDEL
SCEV CHAMPAGNE CUDEL compte 1 autorisation recensée sur la période 22/03/2016 - 22/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV CHAMPAGNE CUDEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/03/2016 - 22/03/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEV CHAMPAGNE CUDEL
1 autorisation sur la période 22/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Colombé-la-Fosse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEV CHAMPAGNE CUDEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEV CHAMPAGNE CUDEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CHAMPAGNE GREMILLET
SIREN 503879348
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
VIGNOBLE ROLLIN
SIREN 410999056
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCEA NINOREILLE PERE ET FILS
SIREN 302755798
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SAS CHAMPAGNE DRAPPIER
SIREN 339140451
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAUDY
SIREN 423465293
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEV DU TREMBLE
SIREN 350602884
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEV CHAMPAGNE CUDEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEV CHAMPAGNE CUDEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEV CHAMPAGNE CUDEL ?
SCEV CHAMPAGNE CUDEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEV CHAMPAGNE CUDEL ?
Le profil de SCEV CHAMPAGNE CUDEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEV CHAMPAGNE CUDEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEV CHAMPAGNE CUDEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEV CHAMPAGNE CUDEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable