SCEV BINON COQUARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEV BINON COQUARD
SCEV BINON COQUARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Spoy.
Profil et organisation
SCEV BINON COQUARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 10200 à SPOY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEV BINON COQUARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1991
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEV BINON COQUARD
Activité d’urbanisme de SCEV BINON COQUARD
SCEV BINON COQUARD compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2014 - 18/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV BINON COQUARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEV BINON COQUARD
2 autorisations sur la période 18/09/2014 - 18/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Spoy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV BINON COQUARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De La Fontaine, Spoy (10200) | PC Locaux | C829 | 2 004 m² | 115 m² | 2024/01/18 |
| Rue De Verrerie, Spoy (10200) | PC Locaux | C596 | 11 896 m² | 32 m² | 2014/09/18 |
Répartition géographique des autorisations de SCEV BINON COQUARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEV BINON COQUARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEV BINON COQUARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.