SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES - Permis de construire et DP

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890255847 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/11/2020

Présentation détaillée de SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES

SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lescure-d'Albigeois.

Profil et organisation

SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 81380 à LESCURE-D'ALBIGEOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/11/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES

Activité d’urbanisme de SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES

SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2021 - 26/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/06/2021 - 26/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES

2 autorisations sur la période 04/06/2021 - 26/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Lescure-d'Albigeois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Malsanguie Peyrat, Lescure-d'Albigeois (81380) DP Locaux AW2 9 734 m² 180 m² 2025/08/26
Ch De La Malsanguie Caste, Lescure-d'Albigeois (81380) PC Locaux AV33 10 310 m² 205 m² 2021/06/04

Répartition géographique des autorisations de SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES

Sources des informations sur SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES ?
SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES ?
Le profil de SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA TERRES CITOYENNES ALBIGEOISES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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