SCEA SOGI - Permis de construire et DP

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412670358 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/06/1997

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA SOGI

SCEA SOGI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Épinay-sur-Duclair.

Profil et organisation

SCEA SOGI est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76480 à SAINTE-MARGUERITE-SUR-DUCLAIR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA SOGI
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/1997
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA SOGI

Activité d’urbanisme de SCEA SOGI

SCEA SOGI compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2015 - 04/05/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA SOGI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/04/2015 - 04/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA SOGI

2 autorisations sur la période 14/04/2015 - 04/05/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Épinay-sur-Duclair.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA SOGI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
280 Route De St Wandrille, Sainte-Marguerite-sur-Duclair (76480) PC Locaux ZB213 2 210 m² 141 m² 2018/05/04
549 Chem Du Val Bois Le Val Bois, Épinay-sur-Duclair (76480) PC Locaux 0C155 13 111 m² 1 830 m² 2015/04/14

Répartition géographique des autorisations de SCEA SOGI

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA SOGI

Sources des informations sur SCEA SOGI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA SOGI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA SOGI ?
SCEA SOGI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA SOGI ?
Le profil de SCEA SOGI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA SOGI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA SOGI concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA SOGI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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