2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA RULLEAUD BEAUJOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arthenac.
SCEA RULLEAUD BEAUJOUR est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 17520 à Arthenac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA RULLEAUD BEAUJOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2019 - 25/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA RULLEAUD BEAUJOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/02/2019 - 25/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arthenac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA RULLEAUD BEAUJOUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Chez Arnut, Arthenac (17520) | PC Locaux | C1181, C1183 | 125 477 m² | 298 m² | 2021/03/25 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Chez Arnut, Arthenac (17520) | PC Locaux | C1181, C1183 | 125 477 m² | 162 m² | 2019/02/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
