2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
1
SCEA ROBERT MEYSSARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Goult.
SCEA ROBERT MEYSSARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 84220 à Goult.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA ROBERT MEYSSARD compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2022 - 20/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ROBERT MEYSSARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Goult.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ROBERT MEYSSARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 446 Route De Lacoste, Goult (84220) | PC Locaux | 0G124 | 1 603 m² | 90 m² | 2022/01/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
