SCEA PUYFERRAT - Permis de construire et DP

Active
402148712 Société civile d'exploitation agricole Créée le 27/03/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA PUYFERRAT

SCEA PUYFERRAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Marin.

Profil et organisation

SCEA PUYFERRAT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 97290 au Marin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA PUYFERRAT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.19Z - Autres cultures non permanentes
SIRET du siège
Date de création
27/03/1995

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA PUYFERRAT

Activité d’urbanisme de SCEA PUYFERRAT

SCEA PUYFERRAT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2021 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA PUYFERRAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/03/2021 - 29/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA PUYFERRAT

2 autorisations sur la période 17/03/2021 - 29/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Marin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA PUYFERRAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Habitation Massel, Le Marin (97290) PC Locaux A260 251 028 m² 640 m² 2026/06/29
Habitation Massel, Le Marin (97290) PC Locaux A407 40 017 m² 626 m² 2021/03/17

Répartition géographique des autorisations de SCEA PUYFERRAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA PUYFERRAT

Sources des informations sur SCEA PUYFERRAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA PUYFERRAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA PUYFERRAT ?
SCEA PUYFERRAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA PUYFERRAT ?
Le profil de SCEA PUYFERRAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA PUYFERRAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA PUYFERRAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA PUYFERRAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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