SCEA PORMAT - Permis de construire et DP

Active
789070786 Société civile d'exploitation agricole Créée le 18/10/2012

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCEA PORMAT

SCEA PORMAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gourgé.

Profil et organisation

SCEA PORMAT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 79200 à Gourgé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA PORMAT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
18/10/2012
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA PORMAT

Activité d’urbanisme de SCEA PORMAT

SCEA PORMAT compte 1 autorisation recensée sur la période 25/02/2017 - 25/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA PORMAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/02/2017 - 25/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA PORMAT

1 autorisation sur la période 25/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Gourgé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA PORMAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA PORMAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA PORMAT

Sources des informations sur SCEA PORMAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA PORMAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA PORMAT ?
SCEA PORMAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA PORMAT ?
Le profil de SCEA PORMAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA PORMAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA PORMAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA PORMAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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