SCEA NESTOUR LE NY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
389840083 Société civile d'exploitation agricole Créée le 28/02/1992

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCEA NESTOUR LE NY

SCEA NESTOUR LE NY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arzano.

Profil et organisation

SCEA NESTOUR LE NY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 29300 ARZANO.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCEA NESTOUR LE NY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
28/02/1992

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA NESTOUR LE NY

Activité d’urbanisme de SCEA NESTOUR LE NY

SCEA NESTOUR LE NY compte 2 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 23/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA NESTOUR LE NY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/01/2013 - 23/01/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA NESTOUR LE NY

1 autorisation sur la période 09/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Arzano. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA NESTOUR LE NY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Villeneuve, Arzano (29300) PC Locaux AE82, AE90 19 117 m² 274 m² 2013/01/09

Permis de démolir de SCEA NESTOUR LE NY

1 autorisation sur la période 23/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Arzano. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Villeneuve, Arzano (29300) PD AE107, AE90 2013/01/23

Répartition géographique des autorisations de SCEA NESTOUR LE NY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA NESTOUR LE NY

Sources des informations sur SCEA NESTOUR LE NY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA NESTOUR LE NY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA NESTOUR LE NY ?
SCEA NESTOUR LE NY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA NESTOUR LE NY ?
Le profil de SCEA NESTOUR LE NY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA NESTOUR LE NY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA NESTOUR LE NY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA NESTOUR LE NY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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