SCEA MISEREY M.G.ML - Permis de construire et DP

Active
540069192 Société civile d'exploitation agricole Créée le 10/02/2012

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA MISEREY M.G.ML

SCEA MISEREY M.G.ML est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Haye-Malherbe.

Profil et organisation

SCEA MISEREY M.G.ML est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27400 à LA HAYE-MALHERBE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA MISEREY M.G.ML
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
10/02/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA MISEREY M.G.ML

Activité d’urbanisme de SCEA MISEREY M.G.ML

SCEA MISEREY M.G.ML compte 2 autorisations recensées sur la période 07/10/2021 - 19/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA MISEREY M.G.ML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/10/2021 - 19/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA MISEREY M.G.ML

2 autorisations sur la période 07/10/2021 - 19/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à La Haye-Malherbe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA MISEREY M.G.ML dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
57 Rue De Carbonnier, La Haye-Malherbe (27400) PC Locaux F818, F1108 26 586 m² 2 m² 2026/05/19
57 Rue Du Carbonnier, La Haye-Malherbe (27400) PC Locaux ZE43, ZE42 30 415 m² 3 m² 2021/10/07

Répartition géographique des autorisations de SCEA MISEREY M.G.ML

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA MISEREY M.G.ML

Sources des informations sur SCEA MISEREY M.G.ML

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA MISEREY M.G.ML

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA MISEREY M.G.ML ?
SCEA MISEREY M.G.ML est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA MISEREY M.G.ML ?
Le profil de SCEA MISEREY M.G.ML recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA MISEREY M.G.ML apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA MISEREY M.G.ML concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA MISEREY M.G.ML signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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