SCEA MERCIER - Permis de construire et DP

Active
382791077 Société civile d'exploitation agricole Créée le 21/08/1991

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA MERCIER

SCEA MERCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Esserts-Blay.

Profil et organisation

SCEA MERCIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 73540 à ESSERTS-BLAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA MERCIER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
21/08/1991
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA MERCIER

Activité d’urbanisme de SCEA MERCIER

SCEA MERCIER compte 2 autorisations recensées sur la période 28/12/2020 - 28/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA MERCIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/12/2020 - 28/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA MERCIER

2 autorisations sur la période 28/12/2020 - 28/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Esserts-Blay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA MERCIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
208 Impasse Des Fenaisons Plaine De Blay, Esserts-Blay (73540) PC Locaux 0C142, 0C143 3 523 m² 558 m² 2023/08/28
Roc Blanc, Saint François Longchamp (73130) PC Logement A1417 160 m² 2020/12/28

Répartition géographique des autorisations de SCEA MERCIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA MERCIER

Sources des informations sur SCEA MERCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA MERCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA MERCIER ?
SCEA MERCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA MERCIER ?
Le profil de SCEA MERCIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA MERCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA MERCIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA MERCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides