SCEA MARQUET - Permis de construire et DP

Active
353745748 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/1990

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA MARQUET

SCEA MARQUET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Baussaine.

Profil et organisation

SCEA MARQUET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35190 à LA BAUSSAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA MARQUET
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/02/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA MARQUET

Activité d’urbanisme de SCEA MARQUET

SCEA MARQUET compte 3 autorisations recensées sur la période 10/06/2014 - 23/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA MARQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/06/2014 - 23/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA MARQUET

3 autorisations sur la période 10/06/2014 - 23/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à La Baussaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA MARQUET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Basse Giguais, La Baussaine (35190) PC Locaux A1143, A1145 21 279 m² 27 m² 2023/03/23
La Fesselle, Tinténiac (35190) PC Locaux ZT58 31 184 m² 107 m² 2018/12/03
La Basse Giguais, La Baussaine (35190) PC Locaux A1151, A1146 51 458 m² 721 m² 2014/06/10

Répartition géographique des autorisations de SCEA MARQUET

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA MARQUET

Sources des informations sur SCEA MARQUET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA MARQUET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA MARQUET ?
SCEA MARQUET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA MARQUET ?
Le profil de SCEA MARQUET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA MARQUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA MARQUET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA MARQUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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