SCEA LES ROSIERS est associé à 65 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 65 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Gladie-Arrive-Munein.
Profil et organisation
SCEA LES ROSIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 64120 à Domezain-Berraute.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SCEA LES ROSIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/1996
Effectif (2024)
1-2 salariés
Siège social
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Permis de construire et DP de SCEA LES ROSIERS
Activité d’urbanisme de SCEA LES ROSIERS
SCEA LES ROSIERS compte 65
autorisations recensées
sur la période 06/05/2014 - 21/03/2017,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES ROSIERS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
65
Période couverte
06/05/2014 - 21/03/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de SCEA LES ROSIERS
65 autorisations sur la période 06/05/2014 - 21/03/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Gladie-Arrive-Munein.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES ROSIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA LES ROSIERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES ROSIERS ?
SCEA LES ROSIERS est associé à 65 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES ROSIERS ?
Le profil de SCEA LES ROSIERS recense 65 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES ROSIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES ROSIERS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES ROSIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
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