SCEA LES MONNIERS - Permis de construire et DP

Active
392047932 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/08/1993

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA LES MONNIERS

SCEA LES MONNIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seulline.

Profil et organisation

SCEA LES MONNIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 14260 LES MONTS D'AUNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LES MONNIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/08/1993
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LES MONNIERS

Activité d’urbanisme de SCEA LES MONNIERS

SCEA LES MONNIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2014 - 28/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES MONNIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/04/2014 - 28/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LES MONNIERS

2 autorisations sur la période 16/04/2014 - 28/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Seulline.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES MONNIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous Le Bosq St Georges, Seulline (14260) PC Locaux ZM54, ZN80 327 m² 2021/09/28
Quevrus, Seulline (14260) PC Locaux ZM80 10 000 m² 144 m² 2014/04/16

Répartition géographique des autorisations de SCEA LES MONNIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA LES MONNIERS

Sources des informations sur SCEA LES MONNIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LES MONNIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES MONNIERS ?
SCEA LES MONNIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES MONNIERS ?
Le profil de SCEA LES MONNIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES MONNIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES MONNIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES MONNIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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