2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCEA LES HAUTS DE MIRBEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belle Vie en Auge.
SCEA LES HAUTS DE MIRBEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14270 à Belle Vie en Auge.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LES HAUTS DE MIRBEL compte 1 autorisation recensée sur la période 08/12/2023 - 08/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES HAUTS DE MIRBEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Belle Vie en Auge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES HAUTS DE MIRBEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Parc Merdrac, Belle Vie en Auge (14270) | PC Locaux | D79 | 12 681 m² | 835 m² | 2023/12/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
