Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 60 Rue De La Vieille Route, Sauzet (30190) | PD | C67, C68 | 3 651 m² | 2021/09/10 |
SCEA LES GRANDES TERRES - Permis de démolir
Cessée
431261270
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/12/1999
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA LES GRANDES TERRES
SCEA LES GRANDES TERRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauzet.
Profil et organisation
SCEA LES GRANDES TERRES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 30190 à Sauzet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LES GRANDES TERRES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1999
Siège social
Permis de démolir de SCEA LES GRANDES TERRES
Activité d’urbanisme de SCEA LES GRANDES TERRES
SCEA LES GRANDES TERRES compte 1 autorisation recensée sur la période 10/09/2021 - 10/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES GRANDES TERRES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/09/2021 - 10/09/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA LES GRANDES TERRES
1 autorisation sur la période 10/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sauzet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA LES GRANDES TERRES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LES GRANDES TERRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RIJK ZWAAN FRANCE
SIREN 330439159
Même département de siège
21 autorisations
21 PC
LAPIERRE SARL
SIREN 333484491
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PA
EARL PRADIER
SIREN 400470753
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
VERGERS DE BELLECOSTE
SIREN 404570731
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DOMAINE CHALLIAS
SIREN 450790563
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
DU GRES
SIREN 504541186
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCEA LES GRANDES TERRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA LES GRANDES TERRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES GRANDES TERRES ?
SCEA LES GRANDES TERRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES GRANDES TERRES ?
Le profil de SCEA LES GRANDES TERRES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES GRANDES TERRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES GRANDES TERRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES GRANDES TERRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable