Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pre De La Maison, Bessais-le-Fromental (18210) | PA | 0B103, 0B88 | 75 543 m² | 2023/08/07 |
SCEA LES FORTS DU HAUT - Permis d'aménager
Active
904227469
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 12/10/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCEA LES FORTS DU HAUT
SCEA LES FORTS DU HAUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessais-le-Fromental.
Profil et organisation
SCEA LES FORTS DU HAUT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 18210 à Bessais-le-Fromental.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LES FORTS DU HAUT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/10/2021
- Effectif (2024)
- 0 salarié
Siège social
Permis d'aménager de SCEA LES FORTS DU HAUT
Activité d’urbanisme de SCEA LES FORTS DU HAUT
SCEA LES FORTS DU HAUT compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2023 - 07/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES FORTS DU HAUT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/08/2023 - 07/08/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCEA LES FORTS DU HAUT
1 autorisation sur la période 07/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bessais-le-Fromental.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA LES FORTS DU HAUT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LES FORTS DU HAUT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LE PREAU
SIREN 300054152
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCEA DOMAINE D'AVRELY
SIREN 383222908
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GAEC DU COLOMBIER
SIREN 391687365
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GAEC FLEURIET DES TRIPOTAINES
SIREN 394430102
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL COMBAT
SIREN 403832280
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL VERNIER
SIREN 495005977
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEA LES FORTS DU HAUT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA LES FORTS DU HAUT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES FORTS DU HAUT ?
SCEA LES FORTS DU HAUT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES FORTS DU HAUT ?
Le profil de SCEA LES FORTS DU HAUT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES FORTS DU HAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES FORTS DU HAUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES FORTS DU HAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable