GAEC DU COLOMBIER - Permis de construire et DP

Active
391687365 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 21/06/1993

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU COLOMBIER

GAEC DU COLOMBIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Subligny.

Profil et organisation

GAEC DU COLOMBIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 18260 SUBLIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU COLOMBIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
21/06/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU COLOMBIER

Activité d’urbanisme de GAEC DU COLOMBIER

GAEC DU COLOMBIER compte 3 autorisations recensées sur la période 05/12/2014 - 14/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU COLOMBIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/12/2014 - 14/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU COLOMBIER

3 autorisations sur la période 05/12/2014 - 14/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Subligny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU COLOMBIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Maison Lierre Le Colombier, Subligny (18260) PC Locaux ZB83, ZB80 495 m² 2020/07/14
La Maison Lierre, Subligny (18260) PC Locaux ZB73, ZB72 97 080 m² 35 m² 2016/09/09
La Maison Lierre, Subligny (18260) PC Locaux ZB73, ZB66 27 532 m² 823 m² 2014/12/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU COLOMBIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU COLOMBIER

Sources des informations sur GAEC DU COLOMBIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU COLOMBIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU COLOMBIER ?
GAEC DU COLOMBIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU COLOMBIER ?
Le profil de GAEC DU COLOMBIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU COLOMBIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU COLOMBIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU COLOMBIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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