Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 150 Cami De La Garcouna, Montaner (64460) | PD | B198, B199 | 17 920 m² | 2023/09/05 |
SCEA LES ECURIES DE FEBUS - Permis de démolir
Active
790893895
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 15/01/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA LES ECURIES DE FEBUS
SCEA LES ECURIES DE FEBUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaner.
Profil et organisation
SCEA LES ECURIES DE FEBUS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 64460 à Montaner.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LES ECURIES DE FEBUS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/01/2013
Siège social
Permis de démolir de SCEA LES ECURIES DE FEBUS
Activité d’urbanisme de SCEA LES ECURIES DE FEBUS
SCEA LES ECURIES DE FEBUS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/09/2023 - 05/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES ECURIES DE FEBUS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/09/2023 - 05/09/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA LES ECURIES DE FEBUS
1 autorisation sur la période 05/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montaner.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA LES ECURIES DE FEBUS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LES ECURIES DE FEBUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA PIROUAS
SIREN 390283059
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
GAEC IPARLA
SIREN 378481022
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
EARL PHILIPPE CASAUX
SIREN 434799417
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC PINPIRIN
SIREN 439084682
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC MARTINIKO
SIREN 504683541
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC FERME TOCOUA
SIREN 322707001
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
Sources des informations sur SCEA LES ECURIES DE FEBUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA LES ECURIES DE FEBUS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES ECURIES DE FEBUS ?
SCEA LES ECURIES DE FEBUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES ECURIES DE FEBUS ?
Le profil de SCEA LES ECURIES DE FEBUS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES ECURIES DE FEBUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES ECURIES DE FEBUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES ECURIES DE FEBUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable