2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCEA LES DEMOISELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Magne-de-Castillon.
SCEA LES DEMOISELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33350 à Saint-Magne-de-Castillon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LES DEMOISELLES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/11/2013 - 11/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES DEMOISELLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Magne-de-Castillon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES DEMOISELLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale 204, Saint-Magne-de-Castillon (33350) | PC Locaux | C1069, C1068 | 8 365 m² | 634 m² | 2014/09/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Magne-de-Castillon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Chem De Pillebois, Saint-Magne-de-Castillon (33350) | PD | C1068 | — | 2013/11/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
