SCEA LES DEMOISELLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
410913008 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1997

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Gironde (33)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCEA LES DEMOISELLES

SCEA LES DEMOISELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Magne-de-Castillon.

Profil et organisation

SCEA LES DEMOISELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33350 à SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LES DEMOISELLES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1997
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA LES DEMOISELLES

Activité d’urbanisme de SCEA LES DEMOISELLES

SCEA LES DEMOISELLES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/11/2013 - 11/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES DEMOISELLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/11/2013 - 11/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LES DEMOISELLES

1 autorisation sur la période 11/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Magne-de-Castillon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES DEMOISELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Voie Communale 204, Saint-Magne-de-Castillon (33350) PC Locaux C1069, C1068 8 365 m² 634 m² 2014/09/11

Permis de démolir de SCEA LES DEMOISELLES

1 autorisation sur la période 04/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Magne-de-Castillon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Chem De Pillebois, Saint-Magne-de-Castillon (33350) PD C1068 2013/11/04

Répartition géographique des autorisations de SCEA LES DEMOISELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA LES DEMOISELLES

Sources des informations sur SCEA LES DEMOISELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LES DEMOISELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES DEMOISELLES ?
SCEA LES DEMOISELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES DEMOISELLES ?
Le profil de SCEA LES DEMOISELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES DEMOISELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES DEMOISELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES DEMOISELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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