SCEA LERAT - Permis de construire et DP

Active
354032948 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA LERAT

SCEA LERAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-les-Pots.

Profil et organisation

SCEA LERAT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21130 à VILLERS-LES-POTS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LERAT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LERAT

Activité d’urbanisme de SCEA LERAT

SCEA LERAT compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2021 - 28/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LERAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/04/2021 - 28/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LERAT

2 autorisations sur la période 28/04/2021 - 28/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Villers-les-Pots.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LERAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Grands Noyers, Villers-les-Pots (21130) PC Locaux AA17, AA23 12 602 m² 200 m² 2023/07/28
5 Rue Des Grands Noyers Le Grand Noyer, Villers-les-Pots (21130) PC Locaux AA23, AA24 9 336 m² 783 m² 2021/04/28

Répartition géographique des autorisations de SCEA LERAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA LERAT

Sources des informations sur SCEA LERAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LERAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LERAT ?
SCEA LERAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LERAT ?
Le profil de SCEA LERAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LERAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LERAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LERAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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