2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCEA LEMASLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-la-Haize.
SCEA LEMASLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50300 à Saint-Jean-de-la-Haize.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LEMASLE compte 4 autorisations recensées sur la période 04/09/2013 - 20/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LEMASLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/09/2013 - 20/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-la-Haize.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LEMASLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chatellier, Saint-Jean-de-la-Haize (50300) | PC Locaux | A687, A206 | 13 467 m² | 1 101 m² | 2018/12/20 |
| Le Chatellier, Saint-Jean-de-la-Haize (50300) | PC Locaux | A206, A687 | 13 467 m² | 327 m² | 2018/09/18 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chatellier, Saint-Jean-de-la-Haize (50300) | PC Locaux | A206 | 6 614 m² | 135 m² | 2016/02/18 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chatellier, Saint-Jean-de-la-Haize (50300) | PC Locaux | A206 | 6 614 m² | 211 m² | 2013/09/04 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
