SCEA LE PATIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA LE PATIS
SCEA LE PATIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lebiez.
Profil et organisation
SCEA LE PATIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62650 à BOURTHES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LE PATIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/01/1981
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA LE PATIS
Activité d’urbanisme de SCEA LE PATIS
SCEA LE PATIS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2023 - 21/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE PATIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA LE PATIS
2 autorisations sur la période 04/12/2023 - 21/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Lebiez.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE PATIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Route D'embry, Lebiez (62990) | PC Locaux | ZC65, ZC66 | 14 171 m² | 735 m² | 2024/03/21 |
| 2 Route D'embry, Lebiez (62990) | PC Locaux | ZC65, ZC66 | 13 704 m² | 735 m² | 2023/12/04 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA LE PATIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LE PATIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA LE PATIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.