2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA LE BOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Irvillac.
SCEA LE BOT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 29460 à Irvillac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LE BOT compte 3 autorisations recensées sur la période 16/03/2013 - 15/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE BOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/03/2013 - 15/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Irvillac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE BOT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Guerledan, Irvillac (29460) | PC Locaux | ZL1163, ZL1Z22 | 2 505 m² | 96 m² | 2013/10/18 |
| Guerledan, Irvillac (29460) | PC Locaux | ZL197, ZL153 | 3 021 m² | 243 m² | 2013/03/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
