2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA JOSSE PASCAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Augan.
SCEA JOSSE PASCAL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 56800 à Augan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA JOSSE PASCAL compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2015 - 28/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA JOSSE PASCAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/03/2015 - 28/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Augan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA JOSSE PASCAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pourcaud, Augan (56800) | PC Locaux | ZP222, ZP228 | 78 260 m² | 658 m² | 2017/12/28 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pourcaud, Augan (56800) | PC Locaux | ZP222 | 11 243 m² | 256 m² | 2015/03/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
