3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA JEAN-MARC CHAUSSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lennon.
SCEA JEAN-MARC CHAUSSY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 29190 à Lennon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA JEAN-MARC CHAUSSY compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2015 - 11/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA JEAN-MARC CHAUSSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/09/2015 - 11/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Lennon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA JEAN-MARC CHAUSSY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Toul Ar Harront, Lennon (29190) | PC Locaux | D1020, D1032 | 3 520 m² | 303 m² | 2016/05/11 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Toul Ar Harront, Lennon (29190) | PC Locaux | D1046, D1033 | 13 602 m² | 457 m² | 2015/09/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.