SCEA HORTICOLE ACQUETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCEA HORTICOLE ACQUETTE
SCEA HORTICOLE ACQUETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saméon.
Profil et organisation
SCEA HORTICOLE ACQUETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59310 à SAMEON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA HORTICOLE ACQUETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.19Z - Autres cultures non permanentes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2003
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA HORTICOLE ACQUETTE
Activité d’urbanisme de SCEA HORTICOLE ACQUETTE
SCEA HORTICOLE ACQUETTE compte 3 autorisations recensées sur la période 31/08/2015 - 28/08/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA HORTICOLE ACQUETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA HORTICOLE ACQUETTE
3 autorisations sur la période 31/08/2015 - 28/08/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Saméon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA HORTICOLE ACQUETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 693 Rue Prevost, Rumegies (59226) | PC Locaux | A351, A356 | 21 684 m² | 420 m² | 2019/08/28 |
| Rue De Balori, Saméon (59310) | PC Locaux | B746, B747 | 8 463 m² | 208 m² | 2018/11/06 |
| Rue De Balory, Saméon (59310) | DP Locaux | B747, B748 | 4 986 m² | 1 152 m² | 2015/08/31 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA HORTICOLE ACQUETTE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA HORTICOLE ACQUETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA HORTICOLE ACQUETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.