2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA HARAS DU FOUGERAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bacilly.
SCEA HARAS DU FOUGERAY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50530 à Bacilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA HARAS DU FOUGERAY compte 3 autorisations recensées sur la période 20/03/2015 - 05/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA HARAS DU FOUGERAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/03/2015 - 05/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bacilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA HARAS DU FOUGERAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Fougeray, Bacilly (50530) | PC Locaux | ZT22 | 278 280 m² | 350 m² | 2023/08/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Fougeray, Bacilly (50530) | PC Locaux | ZT22 | 278 280 m² | 928 m² | 2022/04/29 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Fougeray, Bacilly (50530) | PC Locaux | ZT22 | 30 000 m² | 386 m² | 2015/03/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
