SCEA HARAS DU FOUGERAY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCEA HARAS DU FOUGERAY
SCEA HARAS DU FOUGERAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bacilly.
Profil et organisation
SCEA HARAS DU FOUGERAY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50530 à BACILLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA HARAS DU FOUGERAY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/01/1991
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA HARAS DU FOUGERAY
Activité d’urbanisme de SCEA HARAS DU FOUGERAY
SCEA HARAS DU FOUGERAY compte 3 autorisations recensées sur la période 20/03/2015 - 05/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA HARAS DU FOUGERAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA HARAS DU FOUGERAY
3 autorisations sur la période 20/03/2015 - 05/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bacilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA HARAS DU FOUGERAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Fougeray, Bacilly (50530) | PC Locaux | ZT22 | 278 280 m² | 350 m² | 2023/08/05 |
| Le Fougeray, Bacilly (50530) | PC Locaux | ZT22 | 278 280 m² | 928 m² | 2022/04/29 |
| Le Fougeray, Bacilly (50530) | PC Locaux | ZT22 | 30 000 m² | 386 m² | 2015/03/20 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA HARAS DU FOUGERAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA HARAS DU FOUGERAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA HARAS DU FOUGERAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.