SCEA GAERTLE BERBETT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA GAERTLE BERBETT
SCEA GAERTLE BERBETT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bisel.
Profil et organisation
SCEA GAERTLE BERBETT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 68580 à BISEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA GAERTLE BERBETT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2007
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA GAERTLE BERBETT
Activité d’urbanisme de SCEA GAERTLE BERBETT
SCEA GAERTLE BERBETT compte 2 autorisations recensées sur la période 07/01/2016 - 16/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA GAERTLE BERBETT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA GAERTLE BERBETT
1 autorisation sur la période 16/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bisel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA GAERTLE BERBETT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Gaertle, Bisel (68580) | PC Locaux | 04116 | 29 951 m² | 400 m² | 2016/08/16 |
Permis de démolir de SCEA GAERTLE BERBETT
1 autorisation sur la période 07/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bisel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Niederlarg, Bisel (68580) | PD | 4116 | 29 275 m² | 2016/01/07 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA GAERTLE BERBETT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA GAERTLE BERBETT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA GAERTLE BERBETT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.