2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
18
SCEA GABARD est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 18 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Amand-sur-Sèvre.
SCEA GABARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 79700 à Saint-Amand-sur-Sèvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA GABARD compte 18 autorisations recensées sur la période 25/11/2014 - 16/10/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA GABARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
18 autorisations sur la période 25/11/2014 - 16/10/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Amand-sur-Sèvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA GABARD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 La Guierche, Saint-Amand-sur-Sèvre (79700) | PC Locaux | AZ148, AZ31 | 13 154 m² | 297 m² | 2015/11/25 |
| Les Brosses Moulins, Mauléon (79700) | PC Locaux | YM2 | 162 157 m² | 834 m² | 2015/07/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 2 départements - 2 régions
Saint-Amand-sur-Sèvre
10 autorisations
Mauléon
5 autorisations
Saint-Pierre-des-Échaubrognes
2 autorisations
Longué-Jumelles
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
