SCEA FP AGRI CEREALES - Permis de construire et DP

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488722935 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2006

Présentation détaillée de SCEA FP AGRI CEREALES

SCEA FP AGRI CEREALES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Reventin-Vaugris.

Profil et organisation

SCEA FP AGRI CEREALES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 38138 aux Côtes-d'Arey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCEA FP AGRI CEREALES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA FP AGRI CEREALES

Activité d’urbanisme de SCEA FP AGRI CEREALES

SCEA FP AGRI CEREALES compte 1 autorisation recensée sur la période 08/07/2013 - 08/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FP AGRI CEREALES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/07/2013 - 08/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA FP AGRI CEREALES

1 autorisation sur la période 08/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Reventin-Vaugris.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FP AGRI CEREALES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCEA FP AGRI CEREALES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA FP AGRI CEREALES

Sources des informations sur SCEA FP AGRI CEREALES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA FP AGRI CEREALES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA FP AGRI CEREALES ?
SCEA FP AGRI CEREALES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA FP AGRI CEREALES ?
Le profil de SCEA FP AGRI CEREALES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA FP AGRI CEREALES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA FP AGRI CEREALES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA FP AGRI CEREALES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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