SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON - Permis de construire et DP

Active
778662403 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON

SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuy.

Profil et organisation

SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 89140 CUY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON

Activité d’urbanisme de SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON

SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2017 - 26/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/02/2017 - 26/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON

2 autorisations sur la période 13/02/2017 - 26/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cuy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Lieu Dit Vergers De Nosl, Cuy (89140) DP Locaux B312, B320 36 600 m² 1 056 m² 2020/02/26
Ferme De Noslon, Cuy (89140) PC Locaux B331 19 000 m² 240 m² 2017/02/13

Répartition géographique des autorisations de SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON

Sources des informations sur SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON ?
SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON ?
Le profil de SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA FERME ET VERGERS DE NOSLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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