2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA FERME DE BALEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arches.
SCEA FERME DE BALEMONT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 88380 à Arches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA FERME DE BALEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2015 - 23/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FERME DE BALEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/03/2015 - 23/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Arches.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FERME DE BALEMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ferme De Balemont, Arches (88380) | PC Locaux | AL63, AL65 | 29 341 m² | 31 m² | 2016/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Balemont, Arches (88380) | PC Locaux | AL72, AL70 | — | 1 115 m² | 2015/03/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
