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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SCEA ESPACES 2020 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vert-le-Grand.
SCEA ESPACES 2020 est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 91630 à Leudeville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA ESPACES 2020 compte 1 autorisation recensée sur la période 31/08/2023 - 31/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ESPACES 2020, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vert-le-Grand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ESPACES 2020 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Acacias, Vert-le-Grand (91810) | PC Locaux | V536 | 2 545 m² | 724 m² | 2023/08/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
