SCEA ECURIE DES MOLLIERES - Permis de construire et DP

Active
438252058 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/05/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA ECURIE DES MOLLIERES

SCEA ECURIE DES MOLLIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Générac.

Profil et organisation

SCEA ECURIE DES MOLLIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 30510 GENERAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA ECURIE DES MOLLIERES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/05/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA ECURIE DES MOLLIERES

Activité d’urbanisme de SCEA ECURIE DES MOLLIERES

SCEA ECURIE DES MOLLIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2013 - 26/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ECURIE DES MOLLIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/02/2013 - 26/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA ECURIE DES MOLLIERES

2 autorisations sur la période 25/02/2013 - 26/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Générac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ECURIE DES MOLLIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi Des Mollieres, Générac (30510) PC Logement B664 65 m² 2023/07/26
9 Rue Du Presbytere, Générac (30510) PC Logement D3224, D3225 347 m² 325 m² 2013/02/25

Répartition géographique des autorisations de SCEA ECURIE DES MOLLIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA ECURIE DES MOLLIERES

Sources des informations sur SCEA ECURIE DES MOLLIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA ECURIE DES MOLLIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA ECURIE DES MOLLIERES ?
SCEA ECURIE DES MOLLIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA ECURIE DES MOLLIERES ?
Le profil de SCEA ECURIE DES MOLLIERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA ECURIE DES MOLLIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA ECURIE DES MOLLIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA ECURIE DES MOLLIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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